Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LEYLAND VEHICLES LIMITED (société britannique) Lancaster House, Leyland, Preston PR5 1SN, Lancashire, Royaume Uni de Grande-Bretagne.

Numéro de dépôt :
1325390
Date de dépôt :
03/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/1995
Marque figurative de LEYLAND VEHICLES LIMITED (société britannique) Lancaster House

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 octobre 1985 par LEYLAND VEHICLES LIMITED (société britannique) Lancaster House auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEYLAND VEHICLES LIMITED (société britannique) Lancaster House, Leyland, Preston PR5 1SN, Lancashire, Royaume Uni de Grande-Bretagne. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325390.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 octobre 1995.

LEYLAND VEHICLES LIMITED (société britannique) Lancaster House a également déposé les autres marques suivantes : LEYLAND , ROYAL TIGER , LYNX


LEYLAND VEHICLES LIMITED (société britannique) Lancaster House, Leyland, Preston PR5 1SN, Lancashire, Royaume Uni de Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Autobus, autocars, châssis et carrosserie pour autobus et autocars, leurs parties constitutives et accessoires.